Propriétaire 

SARL TC  COUTURE

Siret:509971875000018

4 rue des coquelicots

21600 LONGVIC

Tel/06-58-10-36-65

TVA Intracom:FR 509971875

RCS GREFF De Dijon

Capital:1500€

Webmaster :

SARL Tc Couture

Hébergeur : 

OVH 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France

Le site http://www.Tccouture.fr utilise la technologie JavaScript.

Le site http://www.tccouturee.fr ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l'utilisation du site.

 

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L.226-13 du Code Pénal de la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.

 

Propriétés intellectuelles et contrefaçons

Sarl Tccouture  est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, logos, icônes,  logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site http://www.tccouture

ou d'un quelconque élément qu'il contient, sera considérée comme contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

tccouture.fr ,ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site http://www.tccouture.fr

 

Tccouture se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, en cas de message à caractère injurieux, diffamant, pornographique ou raciste, et ce quel que soit le support utilisé

 Ce site est hébergé chez OVH, www.ovh.com